Non-résidents, faites en sorte que vos jours ne soient pas comptés par l’IRS !

Profiter du bien-être et du soleil de la Floride trop longtemps peut être source de bien des ennuis avec l’administration fiscale américaine. Le «  Substantial presence test », règle fiscale, permet en effet à l’IRS (Internal Revenue Service) de taxer le revenu d’un individu par sa durée de présence.

Le fisc américain possède sa propre définition d’une journée, qui n’est pas nécessairement une présence physique de 24 heures.

Dans le calcul servant à déterminer le statut de résidence fiscale américaine, un aller-retour ou quelques heures passées aux États-Unis pour un transit compte pour une journée.

Les individus qui satisferont les critères de ce test doivent avoir été physiquement présents aux États-Unis :

• 31 jours durant l’année civile passée et
• 183 jours durant la période de trois ans, qui inclus l’année civile passée et les deux années-précédentes.

Pour ce faire il faut d’abord calculer tous les jours durant lesquels une personne a été présente aux États-Unis durant l’année civile que nous appellerons N, auxquels s’ajoutent un tiers du nombre de jours passés sur le sol américain l’année précédente que nous appellerons  N-1 et un sixième des jours de présence durant l’année que nous appellerons N-2.

Il faut ensuite ajouter les nombres selon la formule : N+ 1/3(N-1) + 1/6(N-2) et vérifier que le nombre de jours ainsi obtenu est inférieur à 183. En pratique, il ne faut pas dépasser plus de quatre mois par an pour ne pas dépasser ce nombre fatidique.

Si vous dépassez ce nombre, vous êtes en théorie un heureux contribuable aux Etats-Unis !

Toutefois, des plans « B » peuvent vous permettre d’échapper à cette règle immuable...

La « Closer Connection Exception Statement for Aliens » peut vous sauver !

Ce terme subodore comme son nom l’indique le fait que vous ayez ailleurs le centre de vos intérêts économiques et que la déclaration corrélative ait été faite dans les délais prescrits par l’IRS, à la condition que vous n’ayez pas dépassé le nombre de 183 jours sur la seule année N !

Une autre alternative serait d’observer les conventions fiscales entre votre pays de résidence et les Etats Unis pour voir si le statut de tie Breaker vous est applicable.

Bon séjour à pas comptés !

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Source  Administration fiscale US
https://www.irs.gov/individuals/international‐taxpayers/substantial‐presence‐test